Modification du tableau des emplois

RIFSEEP - Nouvelles modalités de versement du CIA

Fixation de la participation employeur à la protection complémentaire santé et prévoyance

Désignation du référent déontologue de l'élu local du CDG69

Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits

Rénovation de 4 salles du bâtiment A - Attribution et signature du marché

Convention de partenariat avec l'Auditorium / Orchestre National de Lyon relative à l'accueil au conservatoire des enfants lyonnais participant au dispositif DEMOS

Décisions prises par la présidente par délégation du comité syndical

Correction d'une erreur sur la délibération 2023-01 relative au vote du budget primitif 2023

Exercice 2022 - Compte administratif

Exercice 2022 - Compte de gestion

Exercice 2022 - Affectation du résultat

Protocole financier tripartite - Avenant n° 2

Exercice 2023 - Budget supplémentaire

Tarifs de l'année scolaire 2023-2024

Attribution des produits 2022 des dons et legs

Modification du tableau des emplois

Adoption du projet d'établissement 2023-2027

Demande de renouvellement du classement du conservatoire

Règlement général des études

Décisions de la Présidente

Budget primitif - Exercice 2023

Décisions de la présidente

Validation du compte administratif 2022 de la Régie Personnalisée "Académie de Fourvière

Validation du compte de gestion 2022 de la Régie Personnalisée "Académie de Fourvière"

Régie Personnalisée "Académie de Fourvière" - Intégration du résultat et de l'actif dans le budget du syndicat mixte

Exercice 2022 - Décision modificative n° 3

Versement Dons et Legs 2022

Exercice 2022 - Demande de subvention de fonctionnement sur projet à la Ville de Lyon / Orchestre National de Lyon / Education Nationale

Exercice 2023 - Débat d'Orientation Budgétaire

Exercice 2023 - Débat d'Orientation Budgétaire - Annexe

Exercice 2023 - Demande de subvention de fonctionnement à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes

Fixation de la nomenclature et de la durée des amortissements

Modification du tableau des emplois

Mise en oeuvre de la télétransmission des actes administratifs et budgétaires soumis au contrôle de légalité

Compte rendu des décisions prises par la présidente

Elections professionnelles 2022 - adoption du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel

Département Théâtre - Renouvellement du partenariat avec l'Université Lyon 2

Adhésionn à l'Association des Directeurs de Conservatoires en Auvergne Rhône-Alpes (ADICARA)

Décisions de la Présidente

Avenant au protocole financier 2022-2024

Reprise au résultat des subventions d'équipement reçues

Constitution d'une dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants

Exercice 2022 - Décision modificative n° 2

Mise à jour de l'actif comptable - reprise d'amortissements

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du budget primitif 2023

Convention de courtage avec le site de vente en ligne Agorastore

Adhésion au dispositif de centrale d'achat territoriale proposé par la Métropole de Lyon

Concours international de piano de Lyon - Exonération partielle de redevance d'occupation

Accueil d'élèves ukrainiens - exonération de droits d'inscription

Réalisation du nouveau site internet - attribution du marché

Rénovation du site de Fourvière - Réalisation du préprogramme - Marché AMO

Règlement général du temps de travail

Modification du tableau des emplois

Décision de recourir à deux contrats d'apprentissage (IMS et Communication)

Mise en place du forfait mobilités durables

Ajustement des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep)

Elections professionnelles 2022 - Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée

Modification du règlement du télétravail

Renouvellement de la convention avec l'Université Lyon 2 relative à la licence de musicologie

Renouvellement des conventions tripartite et bipartite relatives à l'intervention en milieu scolaire

Décisions de la présidente

Attribution des produits 2021 des dons et legs

Compte administratif 2021

Compte de gestion 2021

Affectation du résultat 2021

Décision modificative n° 1 - exercice 2022

Tarifs de l'année scolaire 2022-023

Fin de la régie personnalisée "Académie de Fourvière"

Tableau des emplois

Décisions de la Présidente

Tableau des emplois

Présentation du Rapport Social Unique (RSU)

Fonds de relance de la Création - approbation d'une subvention de la DRA-Exercice 2021

Budget primitif - exercice 2022

Demande de subvention d'investissement à la Métropole de Lyon

Décisions de la Présidente

Avenant à la convention bipartite entre la Ville de Lyon et le Conservatoire relative à l'intervention en milieu scolaire : prolongation

Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d'une convention unique

Déploiement du télétravail de droit commun

Prime équipement informatique

Tableau des emplois

Demande de versement du produit 2021 des dons et legs

Exercice 2021 - Demande de subvention de fonctionnement su projet à la Ville de Lyon / Orchestre National de Lyon et à l'Education Nationale - convention

Reprise sur provision pour litige

Exercice 2021 - Annulation de la subvention accordée à l'Académie de Fourvière

Exercice 2022 - Débat d'Orientation Budgétaire

Annexe rapport DOB - exercice 2022

Protocole financier - Exercice 2022

Exercice 2022 - Demande de subvention de fonctionnement à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes

Orchestre Français des Jeunes - Exonération totale de redevance d'occupation

Compte-rendu des décisions de la Présidente

Parcours Jeune Chanteur - Partenariat avec l'Opéra de Lyon

Classes à horaires aménagés - convention avec l'école Albert Camus

Convention avec la Ville de Lyon pour la mise à disposition des antennes du conservatoire de Lyon

Admission en non-valeur

Partenariats et conventions - décisions de la présidente

Modalités d'organisation du comité syndical

Partenariat avec l'Université Lyon 1 - Artistes de Haut Niveau

Décision modificative n° 2 - budget 2021

Attribution de la subvention de fonctionnement à l'Académie de Lyon - exercice 2021

Adhésion au pass culture

Protocole transactionnel entre la société Rhonis et le Conservatoire de Lyon

Tableau des emplois : création et suppression de postes

Mise en oeuvre du régime indemnitaire dit RIFSEEP

Concours International de piano de Lyon - exonération partielle de redevance d'occupation

Rencontres européennes des anches doubles - exonération totale de redevance d'occupation

Décisions de la Présidente

Modalités de fonctionnement du comité syndical

Rapport d'activité 2019-2020

Règlement pédagogique : composition instrumentale

Compte administratif 2020

Compte de gestion 2020

Affectation du résultat de l'exercice 2020

Décision modificative n° 1 - Budget 2021

Tarifs de l'année scolaire 2021-2022

Compensation tarifaire année scolaire 2020-2021

Constitution d'une provision pour litige et contentieux

Règlement de formation des personnels du CRR

Tableau des emplois : création et suppression de postes

Convention mise à disposition gracieuse du conservatoire à la VDL : évènement Re-Lyon-Nous

Décision de la présidente

Modalités d'organisation du comité syndical

Protocole financier - Exercice 2021

Budget primitif 2021

Approbation d'une subvention d'investissement de la Métropole de Lyon

Attributions dons et legs 2020 aux élèves et étudiants du conservatoire de Lyon

Règlement intérieur : Modification

Déploiement du télétravail dans un contexte exceptionnel (crise sanitaire)

Frais de mission

Décisions de la Présidente

Modalités d'organisation du comité syndical

Délégation d'attribution du comité syndical à la présidence

Intégration au conservatoire des enfants impliqués dans le 1er dispositif Démos (2017-2020)

Désignation au conseil d'administration de la régie personnalisée : Académie internationale d'été de musique de Lyon

Don d'un harmonium

Exercice 2021- Débat d'orientation budgétaire

Décision modificative n° 3 - Budget 2020

Exercice 2021 - demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes

Exercice 2020- demande de subvention de fonctionnement sur projet à la Ville de Lyon, à l'orchestre national de Lyon et à l'éducation nationale

Demande de versement du produit 2020 des dons et legs

Tableau des emplois : création et suppression de postes

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel - convention avec le CDG69

Mise à disposition d'une assistante sociale - convention avec le CDG69

Action sociale - convention avec le comité des oeuvres sociales de la Ville de Lyon

Décisions de la Présidente

Election de la Présidence

Election de la Vice-Présidence

Délégation d'attribution du Comité syndical à la présidence

Désignation au conseil d'administration de la régie personnalisée : Académie Internationale d'Eté de Musique de Lyon

Désignation au conseil d'établissement du conservatoire de Lyon

Bilan d'activité 2018-2019

Modification du règlement intérieur du Conservatoire de Lyon : instances de concertation

Compte administratif 2019 (rectification erreur matérielle)

Affectation du résultat de l'exercice 2019 (rectification erreur matérielle)

Décision modificative n° 2 - Budget 2020

Remise gracieuse au bénéfice du comptable de la Trésorerie

Décisions du Président

Modalités d'organisation du comité syndical

Compte administratif 2019

Compte de gestion 2019

Affectation du résultat de l'exercice 2019

Reste à réaliser

Décision modificative n° 1 - Budget 2020

Tarifs de l'année scolaire 2020-2021

Tableau des emplois - création et suppression de postes

Mesures correctrices relatives à la crise sanitaire du printemps 2020 - période de confinement

Mandat donné au CDG69 pour conduire une procédure de commande publique relative au marché d'assurance risques statutaires

Académie Internationale d'Eté de Musique de Lyon - Composition du conseil d'administration

Création du 3ème cycle du parcours Jeunes Chanteurs

Protocole financier - exercice 2020

Budget primitif - exercice 2020

Subvention investissement Métropole de Lyon

Soutien financier Institut Français - Ville de Lyon

Subvention DRAC Auvergne-Rhône-Alpes

Subvention Académie Fourvière - exercice 2020

Attribution dons et legs 2019

Tract diffamatoire

Décisions du président

Parcours préparatoires à l'enseignement supérieure - Bilan de la première rentrée scolaire

Convention avec le lycée Saint-Exupéry relative à l'organisation de la filière TMD

Exercice 2019- Décision modificative n°3

Exercice 2020 - Débat d'Orientation Budgétaire

Demande de  subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2020 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Demande de versement du produit 2019 des dons et legs

Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon pour les risques santé et prévoyance - Fixation de la participation employeur

Actualisation du tableau des emplois

Mise à jour des ratios d'avancement de grade

Adhésion à la convention cadre proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la prestation "titres restaurant" - Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant - Fixation de la participation employeur

Fixation de la grille de rémunération des intervenants artistiques

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Alain Jacquon, directeur général

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Mise à jour du tableau des effectifs

Mise à jour des ratios d'avancement de grade

Conventions entre le syndicat mixte, la Ville de Lyon et la DASEN relatives à l'intervention en milieu scolaire

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Adoption du RIFSEEP

Créations et suppressions d'emplois - mise à jour du tableau des effectifs

Exercice 2019 - Décision modificative n°2

tarifs de l'année scolaire 2019/2020 - compléments (pratiques continuées)

convention de partenariat entre les médiathèques du CRR et du CNSMD

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Exercice 2018- compte de gestion

Exercice 2018 - compte administratif

Affectation du résultat de l'exercice 2018

Exercice 2019 - Décision modificative n°1

Tarifs de l'année scolaire 2019/2020

Affectation du produit 2018 des dons et legs

Concours International de Piano de Lyon - Session 2019 - exonération partielle de redevance de mise à diposition des locaux

Créations et suppressions de postes

convention avec le Comité des Oeuvres Sociales de la ville de Lyon

Adhésion à l'association CUSMA (Club des Utilisateurs de Sedit MArianne)

Adhésion à l'association EAS (Association Européenne pour la Musique à l'école)

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Création et suppressions de postes

Médiation préalable obligatoire - convention avec le centre de gestion de la fonction publique du Rhône et de la Métropole de Lyon

Mise à disposition de locaux - redevances pour l'année 2018/2019

Complément à la délibération d'avril 2018 fixant le montant des droits d'inscription pour l'année scolaire 2018/2019

Classe Temp_O - renouvellement de la convention avec le lycée de Saint-Just

CLasses à horaires aménagés - renouvellement des conventions avec l'école Albert Camus et le collège Jean Moulin

Compte-rendu des décision prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Exercice 2017 - compte administratif

Exercice 2017- compte de gestion

Exercice 2017- affectation du résultat

Exercice 2018 - décision modificative n°1

Fixation des tarifs de l'année scolaire 2018/2019

Versement d'une indemnité de conseil au receveur des Finances

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique

Mise à jour du tableau d'attribution des vêtements de travail et équipements de protection individuelle

Mise en oeuvre du télétravail

Fixation du régime indemnitaire des grades de bibliothécaire et attaché hors classe

Préparation à l'entrée dans les établissement d'enseignement supérieur de la création artistique - demande d'agrément

Acceptation d'un dépôt de manuscrits musicaux du compositeur et organiste Marcel Péhu

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation que lui a donnée le comité syndical

Exxercice 2018 - adoption du budget primitif

Exercice 2018 - protocole financier entre le syndicat mixte, la Ville et la Métropole de Lyon

Attribution du produits 2017  des dons et legs

Mise à disposition de locaux au profit du Concours International de Musique de Chambre et du Grand Prix International de Piano de Lyon - exonération partielle de redevance

Délégation donnée au président pour accomplir certains actes de gestion - complement à la délibération du 27 novembre 2017

Désignation du président du conseil d'établissement

Adhésion du syndicat mixte à la Charte des 1000 pour l'insertion

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Election du président du syndicat mixte

Election du vice-président du syndicat mixte

Délégation donnée au président par le comité sydical pour accomplir certains actes de gestion

Désignation de représentants du comité syndical au conseil d'administration de l'académie de Fourvière

Modification des tarifs fixés pour l'année scolaire 2017/2018 - instauration de la gratuité pour les classes à horaires aménagés

Exercice 2018- débat d'orientation budgétaire

Exercice 2017 - décision modificative n°2

Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Réhabilitation des locaux - modification de l'enveloppe financière

Demande du versement du produit 2017 des dons et legs auprès de la Ville de Lyon

Acceptation du Chèque Culture comme moyen de paiement

Modification du tableau des effectifs

Mise à jour des ratios d'avancement de grade

Adhésion à ISME - International Society for Music Education

Accepation d'un don de partitions et de livres de la part des ayant-droit du compositeur Emile Goué

Cession à titre gracieux de partitions à l'école de musique associative de Francheville.

Expérimentation d'un nouveau cursus en premier cycle : AÏCO (Apprentissage Instrumental et Invention COllective)

Acceptation d'un don de livres et partitions ayant appartenu à Monsieur Dominique Geoffroy

Création d'un emploi saisonnier pour l'antenne des Etats-Unis

Création du régime indemnitaire du cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux

Modalités de mise à diposition de locaux au sein du CRR - fixation des tarifs 2017/2018 - décision d'exonération

Signature d'un contrat général de représentations avec la SACEM

Mise en place de l'indemnité de départ volontaire

Projet d'établissement 2017-2021

Compte administratif de l'exercice 2016

Compte de gestion de l'exercice 2016

Affectation du résultat de l'exercice 2016

Exercice 2017 - Décision modificative n°1

Fixation des tarifs pour  l'année scolaire 2017/2018

Cession de documents par la médiathèque

Mise à diposition de locaux - Exonération de redevance

Attribution d'un don de l'association L'Athénée

Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Créations et suppressions de postes

Modification du programme d'accès à l'emploi titulaire

Adoption du réglement des études du cycle découverte

Adhésion à l'association Grand Bureau

Désignation d'une personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Académie de Fourvière

Exercice 2017 - Budget primitif

exercice 2017 - Protocole financier

Action sociale - Convention avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Ville de Lyon

Adhésion à la mission "Assistance sociale du personnel " mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

Attribution du produit 2016 des dons et legs

Mise à jour du tableau des emplois

Exercice 2016 - Décision Modificative n°2

Exercice 2017 -  Débat d'orientation budgétaire

Demande de subventions de fonctionnement à la DRAC pour les exercices 2016 et 2017

Demande de versement du produit 2016 des dons et legs

Constitution d'un provision pour litige

Création de la fonction de coordinateur et fixation des modalités de rémunération

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Adhésion au contrat cadre d'assurance groupe contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel - convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône

Réhabilitation salle des choeurs, appartements et bureaux. Fixation de l'enveloppe de travaux. Autorisation donnée au président de passer un MAPA de maîtrise d'oeuvre.

Décision d'exonération de la redevance d'occupation pour mise à disposition de locaux.

Modification du règlement intérieur. Composition et fonctionnement du conseil d'établissement et du conseil artistique et pédagogique

Désignations au conseil d'administration de la régie personnalisée "Académie de Fourvière"

Adoption du règlement des études vocales et du règlement jazz

Cession de matériel sur un site d'enchères en ligne

Adhésion à l'association Jazz(s)RA

Classes à horaires aménagés - convention avec le lycée Saint-Exupéry

Classes Temp_O - convention avec le lycée de Saint-Just

Autorisation permanente donnée au comptable d'émettre des commandements de payer et d'exercer l'ensemble des actes de poursuite

Acceptation des e-chèques vacances pour le paiement des droits d'inscription

Demande de subvention à la Ville de Lyon pour la participation à la fête de la musique 2016

Mise en place d'un contrat d'apprentissage pour l'intervention en milieu scolaire

Créations et suppressions d'emplois permanents

Exercice 2015 - compte administratif

Exercice 2015 - compte de gestion

Exercice 2015 - affectation du résultat

Exercice 2016 - Décision Modificative n°1

Attribution du produit 2015 du legs Clot

Convention tripartite Ville de Lyon - Education Nationale - syndicat mixte de gestion du CRR de Lyon relative à l'intervention en milieu scolaire

Classes à horaires aménagés - convention avec le collège Jean Moulin

Etudes théâtrales - Convention de partenariat avec l'université Lyon 2

Convention de partenariat avec la SCOP Les Trois Huit - création d'une troisième classe de 1er cycle de théâtre

Approbation d'une convention de partenariat  avec la bibilothèque municipale de Lyon pour les saisons 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018

Création du poste de conseiller à l'action culturelle

Exercice 2016 - budget primitif

Assurance contre les risques financiers liés au régime de rpotection sociale du personnel

Protection fonctionnelle accordée à Monsieur Jaky Capelli

Election du président

Election du vice-président

Délégation d'attributions du comité syndical au président

Exercice 2016 - débat d'orientation budgétaire

Transformations d'emplois

Ouverture d'une sélection professionnelle au grade d'attaché territorial

Liste d'aptitude au grade d'attaché à l'issue des sélections professionnelles du 30 mars 2017